Marque enregistrée - Marque en vigueur

PTA - Programme Thérapeutique Autonome
Monsieur Francois FERRIC

Numéro de dépôt :
4649708
Date de dépôt :
21/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2030
PTA - Programme Thérapeutique Autonome de Francois FERRIC

Présentation de la marque PTA - Programme Thérapeutique Autonome

Déposée par voie électronique le 21 mai 2020 par monsieur Francois FERRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PTA - Programme Thérapeutique Autonome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Francois FERRIC domicilié(e) 19 A Rue Gambetta - 69270 - Fontaines sur Saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francois FERRIC domicilié(e) 19 Rue Gambetta - 69270 - Fontaines sur Saone - France.

La marque PTA - Programme Thérapeutique Autonome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTA - Programme Thérapeutique Autonome arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

Francois FERRIC a également déposé les autres marques suivantes : Solupsy , Forgotten Rituals


Monsieur Francois FERRIC - 19 A Rue Gambetta - 69270 - Fontaines sur Saone - France


Monsieur Francois FERRIC - 19 Rue Gambetta - 69270 - Fontaines sur Saone - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation; Coaching [formation]; Coaching personnel [formation]; Services de coaching de vie [formation]; Services de formation ou d'éducation dans le domaine du coaching de vie; Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.